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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Liste des logements potentiellement indignes par commune
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Point le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escombres-et-le-Chesnois le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Haute-Loire le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie