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CADA Appel d'offre: 18-141225
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Partiellement aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
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Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Comptes de gestion et comptes tiers
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Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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Réponse de Mairie - Champs-sur-Yonne le .

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Assainissement non collectif
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crans 39178-01 le .

Très en retard

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - La Mure le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-Lolmie le .

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Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement