Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de classement
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roquecourbe-Minervois le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-les-Bois le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capelle-les-Grands le .
Très en retard