Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Withdrawn by the requester

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Jura le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Eure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auchay-sur-Vendée 85009-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dury 80261-01 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaine-d'Argenson 79078-04 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rémilly 57572-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Leyment le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frontonas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Salaise-sur-Sanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lessy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vignot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Parigné-le-Pôlin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouillon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellevaux le .

Très en retard