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Réponse de Mairie - Fontaine-sur-Somme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Lavandou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sinnamary le .

Très en retard

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Veyrier-du-Lac le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gretz-Armainvilliers le .

Refusé

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .

Partiellement aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bellevaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Crestet le .

Très en retard

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Penvénan le .

En attente de classement

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-de-Conflent le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent l'Initiative (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Sulpice (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Lavandou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .

En attente de classement

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

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