Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Frette 71206-01 le .

Très en retard

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police d'Oullins le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Péault le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthermé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saline le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rostrenen le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignes le .

En retard (plus de 30 jours)

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Réquista le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serres-sur-Arget le .

Très en retard

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burzet le .

Très en retard

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vattetot-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vouillé-les-Marais le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue