Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bassy le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Haut-Valromey le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bouleurs le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le 13 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chaize-Giraud le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Denis-sur-Sarthon le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Corrèze le 5 mars 2021.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pigny le 27 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aube le 1 septembre 2023.

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le 14 avril 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Houssoye le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le 25 août 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire de Brive

Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Monneville le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 6 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourbriac le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Théziers le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie