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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Jeux Olympiques
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Note de frais
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

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Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vulbens le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Auenheim le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Jean de Passy (Paris) le .

Saisine CADA en cours