Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morville-lès-Vic le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pluneret le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pierlas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pierrefeu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champs 02159-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montrem le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Oney le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacapelle-Biron le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estos le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houéville le .

Très en retard