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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mutigney le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

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