Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Perrusson le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Couterne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Haleine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Saint-Brieuc le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fium'Orbu Castellu le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tailhac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le .

Waiting clarification

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubrometz le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Valgalgues le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Arandon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Piblange le .

En retard (plus de 30 jours)