Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie