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Réponse de Mairie - Cuisles le .

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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

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Réponse de Mairie - Parly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Langy le .

Très en retard

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Natzwiller le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laà-Mondrans le .

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Réponse de Mairie - Marigny 71278-01 le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Vieux-Reng le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pondaurat le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Esperce le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auribail le .

Très en retard

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-Combarnazat le .

Très en retard

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeherviers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Velesmes-Échevanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoit-en-Diois le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée