Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Londinières le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Chautay le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

Aboutie

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhoumois le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niedersteinbach le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .

Information non détenue