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Très en retard

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs AU CDAD DE GUADELOUPE
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lambersart le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Guyomard le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bidon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirac le .

Très en retard

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

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Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

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