Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le 5 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 5 septembre 2023.

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Morlaix le 13 juin 2024.

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.

Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 10 juillet 2025.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sérigné le 19 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chavanatte le 20 mai 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 septembre 2023.

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le 25 février 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 8 novembre 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Levier le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubrometz le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Blandouet-Saint Jean le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Servas 01405-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Piblange le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val en Vignes le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents association

Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le 22 mai 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sevrey le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cajarc le 10 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montpeyroux 12156-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bougue le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Champs-de-Losque le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public

Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le 17 novembre 2025.

En attente de classement