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Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séchilienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quinson le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarreguemines le .

En attente de classement

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Rocquencourt le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briel-sur-Barse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le .

Très en retard

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtenay-Malabry le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie