Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Réponse de Mairie - Bernay le 10 novembre 2025.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 4 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fleury-d'Aude le 24 avril 2023.

Très en retard

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péroy-les-Gombries le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Serres-sur-Arget le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Combrand le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Réauville le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Friesen le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noceta le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Satuc Toulouse Athle

Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le 1 avril 2025.

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beuzec-Cap-Sizun le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saumos le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac

Réponse de Métropole - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Léhon le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Barthélémy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Royans le 1 mai 2023.

Très en retard

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 10 mai 2024.

Information non détenue

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris

Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le 19 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cadours le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Juvigny-sous-Andaine le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)