Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Auenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Lascabanes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - René le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escoutoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laignelet le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chinon (Ville) le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montmeyran le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Vennecy le .

En retard (plus de 30 jours)