Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mouriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs AU CDAD DE GUADELOUPE
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gaillan-en-Médoc le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laval 38206-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre-sur-Salon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyoo le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dumes le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avord le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boiry-Sainte-Rictrude le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaas le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montory le .

En retard (plus de 30 jours)