Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Très en retard
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauvallon 26042-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Monastère le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny-sous-Andaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vattetot-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .
Très en retard