Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viricelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fournets-Luisans le .

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Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nevoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montmeyran le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laignelet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Lascabanes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guéhenno le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassy le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhuis le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pointis-Inard le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé