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Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riquewihr le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernajoul le .

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Nombre d'euthanasie dans les fourrières
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Réponse de Mairie déléguée - Autheuil le .

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Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Champ-du-Boult le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fontenermont le .

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