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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie

Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
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