Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taninges le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andouillé-Neuville le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutterbach le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quéménéven le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dury 80261-01 le .

Refusé