Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corrençon-en-Vercors le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nizier-du-Moucherotte le .
Très en retard
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mondeville 91412-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durningen le .
En retard (plus de 30 jours)
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .
Très en retard
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaumont-Louestault le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement