Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatis
Réponse de Mairie de Massy le .

En attente de réponse

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bora-Bora le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

Erreur lors de l'envoi

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Savenay le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Antenne juridique et de médiation de Bruay-la-Buissière le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le .

Erreur lors de l'envoi

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 5 - Paris Descartes le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de l'orientation et de l'insertion professionnelle - Université Paris 7 - Paris Diderot le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie