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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

Saisine CADA en cours

Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Cernay 68063-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Droisy 74107-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Nointel 60464-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Rumont 77395-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Cornas le .

Information non détenue