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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

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Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Contrats et inventaires eau assainissement.
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

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Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Réponse de Préfecture - Aube le .

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