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Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
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Refusé

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste note de frais de Monsieur le Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terdeghem le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Butteaux le .

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