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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Aboutie
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Aboutie
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue