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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

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Réponse de Greta - Loiret le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Eure-et-Loir le .

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Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Monts du Cantal le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niort le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard