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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

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Musette berjalienne est elle une association ?
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Vidéoprotection
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Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .

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Notes de frais et justificatifs
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Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

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Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Saisine CADA en cours

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gilly-sur-Isère le .

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