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Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Demande
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Notes de frais et justificatifs
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Données Immigration en 2022
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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Réponse de Mairie - Colombes le .

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Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Réponse de Mairie - Ebersmunster le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Gets le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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