Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Junas le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Saisine CADA en cours

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rivières 16280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touffreville (27440) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maysel le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Mure le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacépède le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roisey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulinet 47193-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vissec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boz le .

Très en retard