Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guiscriff le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montclar 04126-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nivolas-Vermelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bazouge-du-Désert le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faramans 01156-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champdivers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny 51312-01 le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serviers-et-Labaume le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bésayes le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Givre le .

Très en retard