Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montagny-près-Louhans le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-Boscrocourt le .
Très en retard
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .
En retard (plus de 30 jours)
Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-sous-Chaux le .
Très en retard
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Urrugne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clichy le .
En retard (plus de 30 jours)