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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bazarnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-Blanche le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Weiterswiller le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mas-Grenier le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Melles le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Table le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Espalais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vif le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement