Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Velesmes-Échevanne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement