Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mortcerf le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rochy-Condé le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Information sur le NIR

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 14 janvier 2025.

Refusé

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Bernay le 10 novembre 2025.

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Mayotte le 3 juin 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le 10 mars 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 décembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Argilliers le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Croix-Blanche le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ungersheim le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Anglet le 23 avril 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Charols le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bazancourt 51043-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Neuve-Grange le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Void-Vacon le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juillet 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaugas le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lagruère le 11 mai 2023.

Très en retard

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout

Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le 17 novembre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Arbéost le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péroy-les-Gombries le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chavanatte le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Javron-les-Chapelles le 13 mai 2023.

Très en retard