Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .
Information non détenue