Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escandolières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ponsas le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .

Très en retard

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Opportune-du-Bosc le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vix 85303-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vinzieux le .

Très en retard

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mureils le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Fontenelle 35113-01 le .

Très en retard

Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaussin le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manthes le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue