Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Mairie - Moissac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

Très en retard

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan
Demande envoyée à Mairie - Castanet-Tolosan. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Osartis Marquion le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Enclave des Papes Pays de Grignan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Les Versants d'Aime le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Héricourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Gâtinais français le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Pilat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Vercors le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le .

En attente de classement