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Aboutie

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Aboutie

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

État des indemnités
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

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