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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Waiting clarification

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Genevois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

Très en retard

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de M. Le Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Très en retard

Note de frais - Maire CMZ
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .

Très en retard