Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Refusé

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

En retard (plus de 30 jours)

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sedan le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .

Erreur lors de l'envoi

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi