Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Lisières de l'Oise le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
En retard (plus de 30 jours)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le .
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