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Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mâle le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cléré-du-Bois le .

Très en retard

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Languédias le .

Très en retard

Vidéoprotection
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avèze 63024-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laurabuc le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .

Aboutie