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Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .

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Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meroux le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-de-Thouberville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Villeréal le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Opportune-du-Bosc le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - La Baie de Somme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préty le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie