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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Sollières-Sardières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pointis-Inard le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estables le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avril le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tourcoing le .

Aboutie

Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Arnon Boischaut Cher le .

Très en retard

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Castelnaudary Lauragais Audois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard